Déclaration de propriété intellectuelle

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle et exigeons le respect de nos droits par autrui. Si vous estimez que Mythgoods ou ses plateformes associées portent atteinte à vos droits d'auteur, marques de commerce ou autres droits de propriété intellectuelle, veuillez déposer une plainte officielle à l'adresse électronique dédiée : service@mail.mythgoods.com.

Votre plainte doit comporter les informations suivantes :

Signature physique ou électronique du titulaire des droits ou de son représentant autorisé ;

Description détaillée des droits de propriété intellectuelle prétendument violés (le cas échéant, numéro d'enregistrement et pays) ;

Localisation et identification précises du contenu contrefait ;

S'il s'agit d'un brevet de dessin ou modèle, veuillez indiquer le numéro d'enregistrement ;

S'il s'agit d'un brevet de modèle d'utilité, veuillez fournir une décision de justice ;

Nom complet, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique de votre entreprise ;

Déclaration attestant que vous estimez que l'utilisation est non autorisée ;

Déclaration attestant que les informations fournies sont exactes et que vous êtes habilité à agir au nom du titulaire des droits.

Suite à une plainte, nous pouvons prendre des mesures telles que la suppression de contenu, la désactivation de liens, la notification de la personne concernée et la fermeture du compte du contrevenant.

Déclaration relative aux droits d'auteur

Mythgoods et ses sociétés affiliées détiennent tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site web et aux applications mobiles associées, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur et les droits techniques, qui sont strictement protégés par les lois internationales et nationales. ©